INFOTRANS
Présentation de la marque INFOTRANS
Déposée le 12 juillet 1982 par INFOTRANS (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INFOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOTRANS est expirée depuis le 12 juillet 1992.
INFOTRANS (Association a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178385 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178384 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178383 - Publication au BOPI 1994-11-08